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Base documentaire
Les circulaires
Les Flash Infos CNRACL
2024
- 08 – Promotion interne 2024 pour l’accès au grade de rédacteur – campagne complémentaire réservée aux secrétaires généraux de mairie
- 07 – Entretien individuel annuel obligatoire pour 2024
- 06 – Réforme portant revalorisation du métier de secrétaire générale de Mairie : publication des décrets d’application
- 05 – Réforme du cadre d’emplois des gardes champêtres territoriaux
- 04 – Revalorisation au 01/01/2024 et précisions pour les agents bénéficiant du maintien d’indice
- 03 – Possibilités d’avancements de grade et d’échelon spécial au titre de l’année 2024
- 02 – Nombre de possibilités de promotions internes au titre de l’année 2024
- 01 – Réforme du métier de secrétaire de Mairie
2023
- 12 – Actes à prendre – réforme de certains cadres d’emplois de police municipale
- 11 – Nombre de possibilités de promotions internes au titre de l’année 2024
- 10 – Revalorisation indicaire pour tous vos agents au 1er janvier 2024
- 09 – Recensement des effectifs au 1er janvier 2024
- 08 – Promotion interne 2024 : rappels réglementaires, procédure, calendrier
- 07 – Réforme du décret n°2023-927 du 7 octobre 2023 portant modification des règles transitoires d’avancement de grade pour les fonctionnaires de cat. B relevant du NES et des règles de nomination stagiaire des agents de catégorie C (hors agent de maîtrise)
- 06 – L’entretien individuel annuel obligatoire pour tous les agents
- 05 – Contingent de temps syndicaux de décharges d’activité de service et d’autorisation d’absence : modalités de remboursement, mise à jour du guide sur le droit syndical
- 04 – Nombre de possibilités de promotions internes au titre de l’année 2023
- 03 – Possibilités d’avancements de grade et d’échelon spécial au titre de l’année 2023
- 01 – Les avancements d’échelon au titre de l’année 2023
2024
- 06 – Nouvelles offres de services au titre des départs à la retraite CNRACL – Dossiers de demande de liquidation automatique de pension
- 05 – Déploiement de la nouvelle offre de service au titre des demandes de départ à la retraite le 16 septembre 2024 – Nouveau service « agents affilés à la CNRACL »
- 04 – Modification du calendrier de déploiement de la nouvelle offre de services retraite CNRACL (annonce du 1er juillet reportée au 16 septembre 2024)
- 03 – Nouvelle offre de service retraite CNRACL au 1er juillet 2024
- 02 – Saisie d’une demande de retraite progressive dans le dossier liquidation sur PEP’S & fin de la rétroactivité de la date de radiation pour les retraites invalidité
- 01 – Nouveau simulateur de retraite CNRACL pour les employeurs
2023
- 09 – La retraite progressive
- 08 – Les principales mesures en lien avec la réforme des retraites pour les pensions prenant effet à compter du 1er septembre 2023
- 07 – Réforme des retraites : ce qui va changer
- 06 – Réduction des cotisations CNRACL pour fait de grève – comment saisir la grève dans les dossiers CNRACL
- 05 – Consignes CNRACL pour la réforme des retraites – correction des anomalies carrière
- 04 – Suspension des dossiers de demandes d’avis préalable des agents NES après le 1er septembre 1961
- 03 – Départs anticipés au titre de la carrière longue
- 02 – Rappel sur la mise en place de la fonctionnalité Multicomptes en mars 2022
- 01 – Rappel sur la correction d’anomalies – droit à l’information : obligation de l’employeur pour les cohortes 2023
