Tableau de reprise services antérieurs (RSA) de catégorie C hors agent de maitrise depuis le 10 octobre 2023
Tableau de reprise services antérieurs (RSA) de catégorie C hors agent de maitrise depuis 1er janvier 2022 et jusqu’au 9 octobre 2023
Tableau de reprise services antérieurs (RSA) de catégorie C hors agent de maitrise depuis 1er janvier 2022 et jusqu’au 9 octobre 2023
Tableau de reprise services antérieurs (RSA) de catégorie C agent de maitrise depuis 1er janvier 2022 et jusqu’au 9 octobre 2023
Tableau de reprise services antérieurs (RSA) de catégorie C – grade d’agent de maitrise depuis le 10 octobre 2023
Synthèse des contingents de droit syndicaux DAS et ASA calculés par le CDG 28 applicables à compter de janvier 2023
Réponse Ministérielle – Réforme annoncée sur le report et l’indemnisation des congés annuels non pris – mai 2022
Réforme régime indemnitaire des policiers municipaux et des gardes champêtres – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
Présentation des dispositions de la loi du 30 décembre 2023 visant à revaloriser le métier de secrétaire de Mairie
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